Jean-Claude Loutre - JORFSearch

Jean-Claude Loutre

De:	LOUTRE Jean-Claude Docteur
Objet:	membres du comité médical de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technogies vertes et des négociations sur le climat à compter du présent arrêté Neurologie Titulaire
Groupe:	Comité médical de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technogies vertes et des négociations sur le climat

duree="trois ans"

DEVK1021714A (source BODD)

désignation

25 Septembre 2010 25/09/2010

De:	Loutre (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité médical central des transports Neurologie membre titulaire
Groupe:	Comité médical central des transports

date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000261105 (source JORF)

nomination

26 Février 2005 26/02/2005

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Neurologie membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000000440796 (source JORF)

nomination

29 Octobre 2004 29/10/2004

De:	Loutre (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité médical central des transports pour un durée maximale de trois ans Neurologie membre titulaire
Groupe:	Comité médical central des transports pour un durée maximale de trois ans

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000408051 (source JORF)

nomination

09 Avril 2002 09/04/2002

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	membres du comité médical et de la commission de réforme Neurologie membre suppléant
Groupe:	Comité médical et de la commission de réforme

JORFTEXT000000407865 (source JORF)

nomination

03 Novembre 2001 03/11/2001

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	membres du comité médical central des transports pour une durée maximale de trois ans Neurologie membre titulaire
Groupe:	Comité médical central des transports

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000575748 (source JORF)

nomination

24 Février 1999 24/02/1999

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	membres du comité médical central des transports Neurologie membre titulaire
Groupe:	Comité médical central des transports

date_fin="1998-12-31"

JORFTEXT000000369583 (source JORF)

nomination

14 Septembre 1997 14/09/1997

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	membres du comité médical central des transports pour une durée maximale de trois ans Neurologie membre titulaire
Groupe:	Comité médical central des transports

date_debut="1996-01-01"

JORFTEXT000000191870 (source JORF)

nomination

23 Mars 1996 23/03/1996

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	membres du Comité médical central des transports pour une durée maximale de trois ans Neurologie membre titulaire
Groupe:	Comité médical central des transports

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000726018 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1992 31/12/1992

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	membres du comité médical central des transports Neurologie membre titulaire
Groupe:	Comité médical central des transports

date_fin="1992-12-31"

JORFTEXT000000722477 (source JORF)

nomination

08 Février 1992 08/02/1992

De:	Loutre (Jean-Claude) Docteur
Objet:	pour une durée maximale de trois ans membres du comité médical central des transports Neurologie membre suppléant
Groupe:	Comité médical central des transports

date_debut="1990-01-01"
suppleant

JORFTEXT000000524487 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1990 23/01/1990